Les licences Creative Commons et l’accès libre

Lancées à la fin de 2002, les licences Creative Commons (CC) ont connu un succès fulgurant; des centaines de millions d’objets numériques sont maintenant diffusés sous ces licences. Elles sont souvent associées à l’accès libre, en vertu de leur potentiel en matière de réutilisation des œuvres. Mais dans quelle mesure ces licences, dans leurs diverses déclinaisons, conviennent-elles aux objectifs de la publication scientifique en accès libre et aux intérêts des chercheurs ?

Au moyen d’une analyse des textes disponibles dans le site CC, je montrerai comment les conditions ou restrictions optionnelles des licences créent de vastes zones d’incertitude qui nuisent à la réutilisation, ce qui porte à conclure que la licence la moins restrictive, CC BY, demeure la plus indiquée, en dépit des risques associés, à tort ou à raison, à son caractère libéral.

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