Patrimoine numérisé et Open Content : quelle place pour le domaine public dans les bibliothèques numériques patrimoniales ?

Auteur/Author : Laura Le Coz

Le mouvement d’ouverture des données dans lequel la France s’engage depuis 2011 témoigne d’une prise de conscience par les acteurs publics des enjeux de la réutilisation des données. Pourtant, les institutions culturelles sont longtemps restées a la traine de ce mouvement.

En ce qui concerne spécifiquement les reproductions numérisées d’oeuvres du domaine public, beaucoup d’institutions continuent de les soumettre a des conditions de réutilisation contraignantes,comme la loi les y autorise, du fait de l’assimilation de ces fichiers numériques a des données publiques.

Étant donné le caractère très hétérogène et souvent peu lisible des politiques de réutilisation a travers le paysage des institutions culturelles, ce mémoire vise d’abord a faire un état des lieux des pratiques des bibliothèques numériques patrimoniales, ainsi qu’un examen des raisons qu’elles font valoir en faveur des diverses politiques de réutilisation.

Il s’agira également d’éclaircir la situation juridique des bibliothèques numériques en analysant les nombreuses bases légales,plus ou moins solides, sur lesquelles elles s’appuient.

Puisque cette situation juridique a elle-même connu des évolutions récentes, il convient enfin de mettre en lumière les dynamiques de changement à l’œuvre, ainsi que les prises de position suscitées de divers côtés par la question du domaine public numérisé.

URL : Patrimoine numérisé et Open Content : quelle place pour le domaine public dans les bibliothèques numériques patrimoniales ?

Alternative location : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notices/67307-patrimoine-numerise-et-open-content-quelle-place-pour-le-domaine-public-dans-les-bibliotheques-numeriques-patrimoniales